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Moniteur 2 Ouf

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1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.moniteur2ouf.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Franky Pakyrissamy : moniteur 2 ouf
Contact : contact@moniteur2ouf.fr - 06
Adresse : 9 rue de paris, 95680 Montlignon

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Systeme.io :

ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown
Dublin 15, Ireland

3. Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Gestion des données personnelles

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Les données collectées (prénom et email via le formulaire de contact ou l'achat) sont uniquement destinées à la gestion de la relation client et à l'accès à la formation Permis Zen.

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.moniteur2ouf.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [TA VILLE].

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